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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES LESCURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4114089
Date de dépôt :
26/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/08/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 040 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sabine LE NY, c/o SB ALLIANCE, Direction Propriété Industrielle domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114089.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 26 août 2024.

FROMAGERIES LESCURE a également déposé les autres marques suivantes : LE MOTTIN CHARENTAIS , SAINT-LOUP , MIZOTTE , CAPRIFRAIS , FLEUR D'AUNIS , (Marque figurative) , LE BOUGON CARACTÈRE & ONCTUOSITÉ , LE BOUGON , BIQUOU , L' HALBRAN


FROMAGERIES LESCURE, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 794040956


Sabine LE NY, c/o SB ALLIANCE, Direction Propriété Industrielle - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Lait et produits laitiers. Fromages. Préparations à base de fromage. Beurre. Boissons lactées où le lait prédomine. Préparations culinaires à base de lait ou de crème.

Sauces fromagères.